Accompagnement à la compensation

Accompagnement à la compensation écologique

Archipel est depuis 2016 un opérateur de compensation, intervenant principalement en Île-de-France et au-delà, en fonction des partenariats locaux (Hauts-de-France, Grand-Est, Normandie, Centre…).

Notre structure a mutualisé des compétences pour proposer des mesures compensatoires efficientes et concertées, permettant ainsi aux projets d’aménagement de respecter le contexte règlementaire de la séquence ERC.

Nous sommes en mesure d’apporter notre expertise dans chacune des étapes qui ponctuent un programme compensatoire.

Nos compétences foncières et écologiques nous permettent ainsi d’accompagner, en tant qu’interlocuteur unique, les projets en compensation de la précision du besoin et l’identification foncière jusqu’aux travaux de restauration et aux suivis écologiques.

Les différentes étapes

Précision du besoin compensatoire

Archipel, via Biotope vous accompagne pour décliner votre stratégie d’évitement et de réduction, respectant ainsi les exigences règlementaires.

Nous analysons les effets prévisibles des projets sur la flore, la faune, les habitats, les zones humides, les boisements et le fonctionnement écologique. Puis nous proposons des mesures et des solutions de conservation ou de restauration de la biodiversité en suivant la logique de la séquence ERC : Mesures d’évitement des effets négatifs notables, mesures de réduction des effets n’ayant pas pu être évités et mesures de compensation des impacts n’ayant pu être réduits.

Ensuite nous évaluonsvotre besoin compensatoire : habitats naturels concernés, cortège de faune, de flore, espèce cible, zones humides fonctions recherchées .

Le besoin compensatoire permet également de préciser le périmètre de recherche et les critères de choix pour les sites de compensation.

Si vous disposez de besoins compensatoires déjà définis au préalable, Archipel peut apréciser et expertiser ceux-ci au regard des enjeux locaux.

Cette étape est nécessaire afin de s’imprégner des enjeux et de cibler au mieux les critères de recherche correspondant au besoin compensatoire.

État initial et première définition du besoin compensatoire

Étude stratégique, identification de foncier à potentiel de gains écologiques

Identification du foncier

Archipel, constitue une solution idéale pour identifier le foncier compensatoire le plus adapté à chaque projet.

Archipel identifie rapidement lesparcelles éligibles et adaptées au besoin. Archipel se base sur ses outils uniques et exclusifs : méthodologies géomatiques d’analyse, , bases de données environnementales et foncières, partenariats avec les collectivités et le monde agricole…Cela permet à Archipel de proposer des solutions foncières adaptées à chaque besoin dans le respect des délais impartis.

Par ailleurs, Archipel a développé sa propre base de données à l’échelle de l’Ile-de-France permettant de cibler les opportunités foncières adaptées.

Les diverses modalités d’identification foncière, puis de sélection, permettent aux interlocuteurs d’Archipel de respecter les délais de leurs projets tout en s’assurant de la recevabilité environnementale, règlementaire et politique des emprises foncières étudiées.

Définition du programme compensatoire

Une fois le foncier identifié, nos compétences transverses permettent de définir un programme compensatoire détaillé.

Archipel réalise ainsi les expertises environnementales adéquates (inventaires faune flore, délimitations et analyses de fonctions des zones-humides) et propose au maitre d’ouvrage un programme de travaux, de gestion et de suivis permettant la plus-value de biodiversité.

Archipel se distingue par la méthodologie fonctionnelle facilitant ainsi l’instruction règlementaire .

Archipel s’assure en parallèle de la bonne insertion locale des programmes auprès des propriétaires, des collectivités et des divers acteurs du territoire. Chaque programme compensatoire mis en œuvre garantit une plus-value environnementale et autant que possible une utilité socio-économique pour le territoire d’accueil.

Enfin, Archipel identifie les gestionnaires intéressants, assure la concertation et la bonne compréhension des mesures définies pour renforcer leur pérennité.

Restauration d’une zone humide : Élaboration d’un programme de restauration concerté

Préservation et restauration d’une friche vulnérable face à l’urbanisation

Sécurisation foncière des sites de compensation

Les mesures de compensation écologique sont des actions de long terme, régulièrement mises en œuvre pour 30 à 50 ans voir au-delà.

Afin de s’assurer de la durabilité des usages, des outils juridiques doivent être mis en place, renfoçant la pérennité des actions sur les sites identifiés.

Cette maitrise d’usage peut se matérialiser soit :

par des acquisitions foncières, par l’aménageur ou un opérateur de compensation qui l’accompagne, ou la SAFER,
Sans acquisition foncière, via divers contrats et conventions (convention sous seing privé, obligation réelle environnementale, bail emphytéotique, fiducie…).

Archipel accompagne la rédaction de l’ensemble des contrats utiles à la mise en place de mesures compensatoires.

Nos équipes ont ainsi ratifié la première obligation réelle environnementale d’Île-de-France.

Archipel, par le biais de la Safer de l’Île-de-France et des Safer partenaires, mobilise par ailleurs régulièrement un outil unique innovant, le cahier des charges des Safer , qui permet aux aménageurs d’assurer la bonne sécurisation des sites de compensation – jusqu’à 30 années consécutives – sans supporter de coûts d’acquisition.

Maîtrise d’œuvre de travaux en génie écologique

Archipel assure la conduite de travaux de génie écologique.

Nous sommes en mesure d’accompagner les porteurs de projet en tant que maitre d’œuvre ou en assistance technique selon les préférences de ceux-ci.

Les compétences de notre équipe nous permettent d’intervenir de la consultation des diverses entreprises de travaux à l’encadrement du chantier.

La MOE se distingue par la réalisation de plusieurs phases qu’Archipel est en capacité de mener.

La phase de projet permet de confirmer les choix techniques faits dans les plans d’action afin d’arrêter les contours du projet pour la phase DCE.
La phase opérationnelle nécessite la réalisation du DCE et de l’assistance au MOA dans le conseil du choix du marché. Pendant la phase de la consultation, Archipel assiste la maîtrise d’ouvrage pour répondre aux questions des entreprises. Après la remise des dossiers, ARCHIPEL étudie les offres des entreprises, d’un point de vue technique et financier qui propose un prestataire à retenir pour la réalisation des travaux.
Enfin, durant la phase d’exploitation, ARCHIPEL s’assure de l’animation des mesures compensatoires : contrôle, suivi des mesures, efficacité et indicateurs.

Archipel a ainsi participé à la restauration de près de 200 hectares en Île-de-France et dans les Hauts-de-France

Création d’un réseau de mares sous le contrôle d’Archipel

Réalisation de suivis entomologiques sur les prairies restaurées

Suivis écologiques

Archipel réalise, grâce à un cortège d’experts environnementalistes, l’ensemble des suivis environnementaux et du travail de reporting lié aux mesures compensatoires.

Archipel a développé des méthodologies de suivi naturaliste, des protocoles standardisés et des indicateurs permettant de quantifier les gains de biodiversité sur les sites de compensation.

Suivi de l’efficacité des mesures de compensation, concertation et communication

Les mesures compensatoires sont des mesures de long terme, soumises à divers aléas. La gestion initialement prévue et concertée sur les sites peut être évolutive et doit faire l’objet d’adaptations.

Archipel accompagne les aménageurs soumis à la compensation dans la gestion quotidienne de leurs sites de compensation ; s’assure de la conformité des actions de gestion, réalise l’intermédiaire entre propriétaires/gestionnaires et aménageurs, précise les conventions et assure la communication et la concertation autour des sites.

Accompagnement des modalités de gestion, suivis et contrôles

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