Un dispositif de :
Archipel fonde ses actions sur la prise en compte la plus large possible des usages du foncier et privilégie l’anticipation des besoins en compensation, aboutissant à des mesures cohérentes et efficaces, en synergie avec les usages et acteurs locaux. Il s’agit aussi d’anticiper les évolutions des territoires, des politiques et des projets.
L’ordre hiérarchique impliqué par la séquence E.R.C (Eviter, Réduire, Compenser) est au cœur de la doctrine nationale, à fortiori depuis la promulgation de la loi Biodiversité de 2016. Archipel s’associe pleinement à cette logique en s’intégrant dès l’évitement et la réduction, en phase amont des projets, via l’expertise de Biotope.
Archipel, entreprise engagée pour la protection de l’environnement, propose des solutions opérationnelles en matière de compensation environnementale. Ces solutions tiennent compte notamment des impératifs de proximité à l’impact, de non-perte nette de biodiversité, d’efficacité et de pérennité. Elles s’inscrivent en cohérence avec les dispositions prévues à l’article 69 de la loi du 8 aout 2016 de protection de la nature des paysages et de la biodiversité.
La promotion d’un modèle de compensation écologique vertueux passe également par le maintien de références foncières cohérentes permettant aux acteurs du monde rural d’accéder à la propriété et à l’usage des biens agricoles, naturels et forestiers.
Archipel participe donc à la lutte contre la spéculation foncière.
Archipel s’attache à participer pleinement aux projets de territoire et à en intégrer l’ensemble des acteurs économiques.
Intimement liées aux Safer, les équipes d’Archipel favorisent la reconversion de terrains dégradés sans usage agricole (friches, interstices dégradés, espaces verts privés ou publics…) qui peuvent être proposés pour la mise en place d’activités agricoles extensives, sous réserve de respect du plan d’action des mesures compensatoires.
Au terme des travaux de génie écologique, nous favorisons l’intégration de pratiques agricoles aux techniques innovantes intégrant mieux les enjeux de préservation de la biodiversité (fauche, pâturage, apiculture, vergers, agro-écologie…).
La compensation, si elle a lieu sur des emprises agricoles, se réalise en partenariat et en accompagnement de projets d’acteurs locaux (agroforesterie, maraîchage biologique, agriculture sur sol vivant, apiculture, élevage…). La compensation doit s’intégrer pleinement dans la logique des exploitations agricoles.
Les exploitants agricoles susceptibles d’accueillir des mesures de compensation, qu’ils soient propriétaires fonciers ou titulaires d’un bail rural, seront systématiquement concertés en amont de la mise en œuvre effective des compensations.
De telle sorte, biodiversité et activité agricole s’associent plutôt que se concurrencent.
Les modalités d’identification et de mobilisation foncière utilisées par Archipel permettent d’impliquer les acteurs locaux quant à la gestion des mesures compensatoires. Collectivités, associations, exploitants agricoles et forestiers ou encore propriétaires privés et divers ayants droit (chasseurs, pêcheurs, etc.) sont autant d’acteurs à part entière impliqués dans les projets de biodiversité que possible, ils sont consultés et associés à ce projet.
Des visites de sites avec les riverains, réunions publiques et outils de communication sont aussi proposés afin que chacun soit informé des projets développés.
Les projets de compensation doivent concourir à la mise en valeur des continuités vertes et bleues, des espaces naturels et zones humides à créer ou restaurer, entre autres, telles qu’identifiées dans les documents de planification stratégique (tels que SDRIF, SRCE, SCoT, PLU et PLUi) et les politiques de conservation (plans nationaux d’action) quand c’est pertinent.
Elles peuvent, de plus, constituer un appui opérationnel aux politiques régionales de lutte contre les dépôts sauvages, contre la spéculation foncière et contre le mitage.
Plus généralement, les projets de compensation portés par Archipel concourent au développement durable et équilibré des territoires
Archipel, et par extension, l’ensemble de ses membres, s’engage sur les principes suivants :
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