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ARCHIPEL : SOLUTION DE COMPENSATION ECOLOGIQUE

L'identification de foncier compensatoire

ARCHIPEL : SOLUTION DE COMPENSATION ECOLOGIQUE
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Les impératifs de la compensation environnementale et leurs impacts sur le foncier

La compensation écologique implique la mobilisation d’emprises pour la réalisation de projets à vocation environnementale. Ces emprises doivent correspondre à un certain nombre de critères et d’impératifs tels que la proximité à l’impact, l’équivalence écologique, l’additionnalité ou la faisabilité des programmes de long terme sur celles-ci. 

 

Tout foncier n’est ainsi pas compatible pour l’accueil d’une mesure compensatoire donnée et nombre de sites sont susceptibles d’être refusés par les services de l’Etat. 

En conséquence, l’identification du foncier pertinent constitue fréquemment un écueil mettant à mal et retardant les programmes de compensation. Cette identification nécessite une technicité importante.

 

 

foncier compensatoire écologique

La connaissance foncière des Safer

 

Archipel dispose, via la Safer de l’Île-de-France d’outils uniques mis à la disposition de ses interlocuteurs qui leur permettent d’identifier, dans les périmètres pertinents, les emprises foncières répondant au besoin des services de l’Etat dans des délais compatibles avec ceux des projets. Une large part de ces outils agréent également la construction de modèles de long terme, permettant aux collectivités d’anticiper les besoins compensatoires futurs, d’identifier des parcelles de compensation de constituer des stocks de foncier. 

Archipel, via la Safer de l’Île-de-France (ou les Safer partenaires en région) dispose d’un accès à diverses données nécessaires à toute prospection foncière ; accès au cadastre, à l’information sur les exploitants agricoles et les modes de production, sur l’historique foncier de toute parcelle (prix de vente, cédants et cessionnaires). Ces données sont croisées avec les données environnementales et naturalistes dont dispose Biotope. 

Des outils géomatiques uniques pour la prospection :

 

A partir de l’ensemble de ces informations spatialisées, Archipel élabore des requêtes géomatiques adaptées, permettant une identification et une sélection rapide des fonciers éligibles règlementairement et pour lesquels la faisabilité de l’accueil de mesures est la plus importante. 

Ces requêtes permettent, dans un délai très court, de disposer de diverses propositions foncières sur lesquelles décliner les mesures environnementales. 

En complément, Archipel a développé un outil unique compilant plus de 500 groupes de parcelles susceptibles d’accueillir des mesures compensatoires en Île-de-France et expertisé nombre d’entre eux. Intégrées au sein d’une base de données propre, ces opportunités peuvent également être expertisées puis présentées aux interlocuteurs d’Archipel au regard de leurs besoins. Le développement de bases de données similaires dans les Hauts-de-France et le Grand-Est est en cours. 

 
 

Un réseau et des activités qui font d’Archipel un expert du monde rural

Par ailleurs, la Safer de l’Île-de-France et les Safer partenaires en région constituent des acteurs du monde rural à part dont le réseau est important. Les Safer disposent ainsi ailleurs d’échanges fréquents avec les collectivités du fait de l’existence de conventions de veille dans de multiples territoires. 

De surcroît, la mission des Safer et les rétrocessions que celles-ci mettent en œuvre font de celles-ci des acteurs identifiés pour les propriétaires et exploitants agricoles. Les Safer bénéficient ainsi d’une connaissance fine des exploitants et sont susceptibles d’identifier les projets compatibles avec des mesures de compensation. 

Enfin, les Safer ont pour mission la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers. Du fait de ces missions, celles-ci analysent l’ensemble des déclarations d’intention d’aliéner de leurs territoires dans le cadre de la veille foncière. Chaque foncier cédé est susceptible de constituer une opportunité quant à l’accueil de mesures compensatoires à court, moyen ou long terme. 

Archipel, la solution idéale pour l’identification de sites de compensation éligibles

Archipel, qui s’appuie sur les compétences exclusives de la Safer de l’Île-de-France et des Safer partenaires en région et sur les compétences environnementales de Biotope constitue donc une solution idéale pour trouver le foncier compensatoire le plus adapté à chaque projet. 

Les diverses modalités d’identification foncière, puis de sélection, permettent aux interlocuteurs d’Archipel de respecter les délais de leurs projets tout en s’assurant de la recevabilité environnementale, réglementaire et politique des emprises foncières étudiées. 

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